Programmation du dimanche et lundi

Dimanche 15 novembre 2015

17 h – 18 h

Accueil des participants

Inscriptions

18 h – 19 h 30

Activité sociale et réseautage (bar payant)

Lundi 16 novembre 2015

7 h 30 – 9 h

Inscriptions et petit déjeuner

9 h – 9 h 45

Mot d’ouverture :    Mme Catherine Rossi, Professeure, Université Laval, Québec

Allocutions d’ouverture

Mme la Ministre de la Justice Stéphanie Vallée – Québec

Me Annick Murphy, Ad. E. Directeur des poursuites criminelles et pénales – Québec

Mme la Garde des Sceaux Christiane Taubira, Ministre de la justice – France

 

9 h 45 – 10 h 45

Témoignage de Mme Carmen G. Quintana, Attachée scientifique de l’ambassade du Chili à Montréal

Lorsque les militaires sont impliqués !
Au cours d’une manifestation contre la junte militaire chilienne, le 2 juillet 1986, Mme Quintana est brulée vive et elle est abandonnée dans un fossé. Aujourd’hui, elle lutte pour la justice et la vérité. Récemment, elle a rencontré un militaire qui a participé à l’événement. Mme Quintana fera part de son cheminement et de sa récente expérience avec Fernando Guzman, militaire.  Elle témoignera également  du cheminement de son pays vers la vérité, la justice et la mémoire par rapport aux violations des droits de la personne au Chili pendant la dictature.

 

10 h 45 – 11 h

Pause

11 h – 12 h

Conférence plénière : Justice réparatrice et dialogue aux États-Unis: ce que la pratique et la recherche nous ont appris.

M. Mark Umbreit, Professor, Director, Centre for Restorative Justice and Peacemaking, University of Minnesota

12 h – 13 h 15

Diner

13 h 15 – 14 h 30

Ateliers 

BLOC A

Médiation pénale dans le cadre de la LSJPA : développement au Québec et témoignages.

[Traduction français-anglais]
Auteurs:
  • Mme Marie-Êve Lamoureux, responsable clinique RARS
  • Mme Caroline Houle, victime
  • Mme Clara Breton-Houle, victime

Résumé de la présentation :

Le développement de la médiation pénale au Québec a conduit au développement d’une modèle de pratique particulier. L’atelier présentera brièvement son développement, décrira sa stratégie particulière, ses principes et exigences. La deuxième partie de l’atelier consistera dans un double témoignage de victimes ayant participé à ce type de médiation.

Le Service correctionnel du Canada : Le continuum des services offerts aux victimes d’actes criminels

Auteurs:
  • Mme Marie-Amélie Tremblay, agente des services aux victimes au sein du Service correctionnel du Canada.
  • Mme Rachel Desmarais, agente des services aux victimes au sein du Service correctionnel du Canada.

Résumé de la présentation :

Cet atelier fera tout d’abord un survol de l’évolution du rôle des victimes au sein du système pénal fédéral ainsi que sur la place accordée à celles-ci depuis les récentes modifications législatives. Il sera donc question du type d’information que le Service correctionnel du Canada (SCC) et la Commission des libérations conditionnelles du Canada (CLCC) peuvent divulguer aux victimes, des moyens permettant aux victimes de se faire entendre dans le processus décisionnel du SCC et de la CLCC et des contraintes légales auxquelles elles peuvent être confrontées dans l’exercice de leurs droits.

Médiation citoyenne : partenariat et accès à la justice

Auteurs:
  • Mme Chantal Guillotte, directrice adjointe du ROJAQ
  • M. Luc Simard, directeur de l’Interface
  • Mme Sandy Grenier, médiatrice et intervenante sociocommunautaire

Résumé de la présentation :

Les difficultés liées à l’administration de la justice font souvent l’objet de discussions et de recherches. D’ailleurs, plusieurs intervenants ont mis en lumière la hausse des demandes d’accès aux droits, l’augmentation des délais dans le traitement des situations et surtout l’augmentation des coûts de la justice. Ces constats sont généralement accompagnés de mesures visant à rendre la justice plus accessible, parmi lesquelles figure le recours aux mécanismes de prévention et de règlements des différends. Cet atelier expliquera un de ces mécanismes soit la médiation citoyenne, mettra en lumière l’implication des citoyens à titre de médiateurs et les différents partenariats mis en place avec les Centres de justice de proximité, les HLM, les COOP d’habitation et les ressources pour les aînés.

Programmes relatifs aux déclarations des victimes sur les répercussions des actes criminels : exploration et évaluation de la justice réparatrice en milieu carcéral

[En anglais]
Auteurs:
  • Mme Kathryn Bliss, coordonnatrice à l’éducation au Conseil des Églises pour la justice et la criminologie 
  • Mme Diane Crocker, professeure agrégée au Département de sociologie et de criminologie de l’Université Saint Mary’s
  • M. Schuyler Playford, gestionnaire des opérations et du développement de projets au Conseil des Églises pour la justice et la criminologie

Résumé de la présentation :

Cet atelier fournit une introduction aux programmes visant les déclarations des victimes, un survol du petit projet pilote mené par le Conseil des Églises pour la justice et la criminologie en 2014-2015 et un aperçu des liens avec l’ensemble des travaux en matière de justice réparatrice. Les programmes visant les déclarations des victimes ont pour but de sensibiliser davantage les délinquants aux répercussions qu’ont les crimes sur les victimes. Ils visent aussi à amener les délinquants à comprendre les torts à long terme qu’ils causent à leurs victimes, à leur famille et à leur collectivité, ainsi qu’à les rendre responsables de leurs actes. Ces programmes s’inspirent largement des principes de la justice réparatrice et offrent une occasion unique d’engager les détenus dans un dialogue de justice réparatrice dans les limites et les restrictions imposées par le milieu carcéral. Les responsables de l’atelier inviteront aussi les participants à prendre part à une discussion de groupe. Elles espèrent, ce faisant, faire participer les gens à une conversation sur les façons d’intégrer ces programmes à l’ensemble des efforts visant la promotion de la justice réparatrice en milieu carcéral

Approche de justice réparatrice en lien avec les infractions de nature sexuelle en ligne

[En anglais]
Auteurs:
  • Mme Kim Fagerlund, coordonnatrice, Programme de justice réparatrice, Société John Howard de la région de Nanaimo 
  • M. Brian Tyacke, praticien en justice réparatrice
  • Mme Randi Manz, coordonnatrice du programme de mentorat, Programme de justice réparatrice, Société John Howard de la région de Nanaimo

Résumé de la présentation :

Le Programme de justice réparatrice de la Société John Howard de la région de Nanaimo a élaboré une approche avant-gardiste destinée aux accusés ayant commis des infractions de nature sexuelle en ligne, comme des atteintes à la pudeur sur des personnes mineures ou la possession de pornographie juvénile. L’ère technologique a engendré une myriade d’obstacles liés à la mauvaise utilisation et aux abus de la part des utilisateurs d’Internet, dont le manque de surveillance des dispositions du droit pénal sur l’obscénité, notamment en ce qui a trait au consentement, au traitement dégradant et à l’exploitation d’hommes, de femmes et d’enfants à des fins de pornographie. Dans le cadre de notre approche de justice réparatrice, nous accordons une importance primordiale au rôle de l’éducation comme outil pour changer la façon dont les gens perçoivent leurs activités sur Internet en les informant des torts que subissent les victimes directes et indirectes en lien avec les contenus auxquels ils accèdent. Nous avons élaboré un processus longitudinal faisant appel à des travaux et à des recherches universitaires, à des programmes de formation en ligne, à des analyses et à des discussions exhaustives afin de préparer du mieux possible les délinquants à assumer la responsabilité de leurs actes et à bien en saisir toutes les répercussions. Nous sommes d’avis que le fait d’adopter une approche éducative en matière de justice réparatrice en lien avec les infractions de nature sexuelle prépare mieux les accusés en vue des forums animés. Cela facilite le processus de guérison et de conclusion pour toutes les parties visées et permet des ententes de résolution plus saines

Tribunaux communautaires de villages au Bangladesh : des leçons pour les programmes de justice réparatrice du Canada

[En anglais]
Auteurs:
  • M. Muhammad Asadullah, professeur invité en études sur la paix et les conflits, University of the Fraser Valley et étudiant au doctorat à l’Université Simon Fraser
  • M. Sarder M. Asaduzzaman, gestionnaire de projet, PNUD – activation des tribunaux de village au Bangladesh

Résumé de la présentation :

Cette présentation d’une heure, suivie d’une période de questions de 15 minutes, explique le contexte, les retombées et les caractéristiques réparatrices des tribunaux de village au Bangladesh. Coanimé par les deux présentateurs, l’atelier sera notamment constitué de jeux de rôles, d’études de cas, d’apprentissages expérientiels et de pédagogie restauratrice et se soldera par une simulation d’audience dans un tribunal de village avec les participants.
La résolution de conflits à l’extérieur du processus judiciaire officiel a cours depuis longtemps au Bangladesh. Avant la colonisation britannique, un système judiciaire communautaire, le système panchayat, avait cours dans plusieurs régions de l’Asie du Sud. Actuellement, shalish, les tribunaux de village, la justice autochtone dans la région montagneuse de Chittagong et les services policiers communautaires constituent certains des processus judiciaires axés sur la collectivité les plus connus du Bangladesh. Parmi ces processus, les tribunaux de village constituent le mécanisme de résolution des litiges communautaire le plus répandu. En 2009, le gouvernement du Bangladesh, en collaboration avec le PNUD, a entrepris de rajeunir ces tribunaux dans le cadre du projet d’activation des tribunaux de village au Bangladesh. Les tribunaux de village, guidés par des valeurs de justice réparatrice prônant la participation inclusive, le respect, la réparation et le rétablissement des rapports entre les parties, mais leur fonctionnement repose sur les principes de la justice réparatrice. Les présentateurs en exploreront l’origine, l’évolution, les pratiques existantes et les valeurs réparatrices

L’implantation des programmes de médiation scolaire au primaire : limites et enjeux

Auteurs:
  • Mme Jennifer Grenier, diplômée d’un baccalauréat en sciences sociales, criminologie et sociologie de l’Université d’Ottawa

Victimes et concept de victime

Auteurs:
  • M. Jean Claude Bernheim, criminologue, chargé de cours à l’Université Laval. Il est l’auteur de quatorze volumes

Résumé de la présentation : L’implantation des programmes de médiation scolaire au primaire : limites et enjeux

La médiation scolaire fait partie des dispositifs créés afin de répondre à la tendance actuelle à la dénonciation de la « violence en milieu scolaire ». Sorte de solution prodige à la sur-visibilité des tensions quotidiennes identifiables en milieux éducatifs, la médiation scolaire pose de nombreuses questions, traditionnellement réduites à celles de la conciliation de la fonction régulatrice de la médiation avec le statut d’enfant dans un établissement scolaire, ou encore à celle des bénéfices qui peuvent découler de la pratique de médiation au regard de la relation éducative.
Une recherche qualitative exploratoire, débutée en 2013, a investigué la question de l’originalité de tels dispositifs à l’égard des contraintes pratiques posées par le devoir de réponse à la « violence » imposé désormais aux établissements scolaires. Pour ce faire, des entrevues semi-dirigées ont été réalisées dans une dizaine d’écoles primaires du Québec, écoles qui bénéficient pourtant, préalablement, d’une culture propice à la prise en charge et à l’appropriation de tels programmes de médiation. Ciblés sur les orientations prises par différents acteurs occupés à implanter des projets de médiation dans leurs milieux respectifs, les résultats de cette recherche permettront d’ouvrir la discussion sur les concepts de culture et d’empowerment propres à ces milieux, et évoqueront les limites qui se posent à cet égard aux intervenants sociaux et aux professionnels du monde scolaire.

Résumé de la présentation : Victimes et concept de victime

Le conférencier abordera d’abord l’historique de l’usage du mot victime, pour ensuite en développer l’évolution du contenu jusqu’au 20e siècle. Une fois ce portrait dressé, il sera approprié de présenter une définition contemporaine. Une fois celle-ci déterminée, un bref portrait de la victimisation au Canada sera suivi d’un exposé sur les droits de ces victimes et leur prise en compte par le politique.
En conclusion, une analyse du processus politique de la reconnaissance de ces droits sera présentée dans un contexte de justice réparatrice.

14 h 30 – 14 h 45

Pause

14 h 45 – 16 h

Ateliers

BLOC B

La justice réparatrice au Canada : consultation sur les valeurs, les principes et les lignes directrices

[Traduction français-anglais]
Auteurs:
  • M. Scott Harris, commissaire adjoint, Communications et engagement, Service correctionnel du Canada
  • Mme Lara Rooney, analyste des politiques, Centre de la politique concernant les victimes, Justice Canadal
  • Mme Barbara Tomporowski, analyste principale des politiques, ministère de la Justice de la Saskatchewan, coprésidente du Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur la justice réparatrice, professeure de justice réparatrice à l’Université de Regina

Résumé de la présentation :

Exprimez-vous sur les valeurs, les principes et les lignes directrices en matière de justice réparatrice au Canada et découvrez les constatations d’un nouveau rapport sur la justice réparatrice au Canada!
Les employés, les bénévoles et les représentants du domaine de la justice réparatrice, de même que les travailleurs du service aux victimes, les policiers, les avocats, les travailleurs des services correctionnels et autres sont invités à s’exprimer sur les ébauches révisées des Principes et valeurs de la justice réparatrice en matière pénale et des Lignes directrices des programmes de justice réparatrice en matière pénale. À la suite d’un dialogue national animé par le Réseau canadien de résolution de conflits, ces documents ont été élaborés par Justice Canada en 2004 pour favoriser le recours sécuritaire et efficace à la justice réparatrice. En 2014, le Groupe de travail fédéral-provincial-territorial sur la justice réparatrice a jugé opportun d’en faire la révision en raison du recours accru à la justice réparatrice et de changements comme la mise en œuvre de la Loi sur la Charte des droits des victimes. De nombreux changements sont suggérés, alors ne manquez pas cette occasion de contribuer à la discussion!
Cet atelier présentera aussi les constatations d’un rapport de cueillette de données sur les programmes de justice réparatrice dans le secteur de la justice pénale au Canada. Ce portrait renfermant des renseignements en provenance de 19 ministères et organismes fédéraux, provinciaux et territoriaux de 12 administrations constitue un bon état de la situation en matière de justice réparatrice dans la majeure partie du Canada. Venez vous renseigner sur la portée de la justice réparatrice, sur le nombre de programmes et de références, sur les types de modèles utilisés et sur bien d’autres aspects encore!

Auteur et victime : Rencontres en milieu hospitalier

Auteurs:
  • M. Jean Pascal Thomasset, Secrétaire général de la fédération INAVEM
  • Mme Corinne Sapinet, témoignage

Résumé de la présentation :

Notre service développe depuis plusieurs années des temps de travail ou de rencontres avec des victimes d’accident de la route ou de leur famille, en cas d’accident mortel, dans le cadre des notifications de classement sans suite, dans le cadre de suivi psychologique ou d’accompagnement juridique.

Travailler pour donner : des délinquants incarcérés travaillent afin de redonner à des communautés des Premières Nations démunies

[En anglais]
Auteurs:
  • Mme Sarah Jackman, directrice administrative, Punky Lake Wilderness Camp Society
  • Mme Helen Brown, professeure agrégée, Faculté des sciences infirmières, Université de la Colombie-Britannique
  • Mme Melissa Taylor, directrice régionale, Services correctionnels communautaires de la vallée du Fraser 

Résumé de la présentation :

« C’est une question de justice réparatrice, ce sont d’inévitables répercussions en cascade : quand on fait quelque chose pour les autres, on ne peut pas faire autrement que de devenir de meilleures personnes qui veulent continuer de donner. » Des détenus autochtones de trois établissements carcéraux fédéraux de la vallée du Fraser, en Colombie-Britannique, s’investissent dans un travail significatif qui consiste à fabriquer des biens essentiels pour les peuples Tsilhqot’in[1] démunis de la Colombie-Britannique. Dans le cadre de ce projet, intitulé « Work 2 Give » (travailler pour donner), des délinquants autochtones confectionnent des vêtements, des meubles, des jouets et des objets culturels. Cette stratégie ciblée vise à réduire les périodes d’inactivité des détenus tout en favorisant la réhabilitation et l’intégration communautaire après leur libération. Dans le cadre d’une étude de deux ans financée par la Fondation Movember Canada pour promouvoir la santé mentale chez les hommes, notre équipe analyse les retombées de la participation à « Work 2 Give » dans l’optique de la justice réparatrice pour les détenus et pour les familles et les communautés Tsilhqot’in. Au cours de cette conférence, nous présenterons des images, des récits et des données de recherche sur le projet « Work 2 Give » afin de démontrer à quel point il prône la justice réparatrice dans les milieux carcéraux et au-delà de ceux-ci. Nous inviterons les participants à discuter de la contribution d’un modèle « Work 2 Give » aux initiatives de justice réparatrice au sein du Service correctionnel du Canada et au-delà de celui-ci, dans les communautés des Premières Nations.

[1] Les collectivités Tl’etinqox, Esdilagh, Yunesit’in, Tsi Deldel, Tl’esqox et Xeni Gwet’in.

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Le Service correctionnel du Canada : Le programme « Possibilités de justice réparatrice »

Auteurs:
  • Mme Renée Laframboise, coordonnatrice du programme « Possibilités de justice réparatrice »
  • Mme Évelyne Leblanc et M. Luc Simard, médiateurs pour le programme « Possibilités de justice réparatrice »
  • Mme Sarah Bureau, témoignage

 Résumé de la présentation :

L’atelier viendra apporter des  éclaircissements sur le PJR du SCC. Qu’est-ce qui peut inciter une victime à vouloir entreprendre une telle démarche auprès du délinquant?  Qu’en est-il quand c’est ce dernier qui souhaite s’engager dans un processus de justice réparatrice auprès de la victime et que cette dernière ne le sait pas? Le pardon :  est-ce un objectif de la justice réparatrice? Qu’en est-il de la sécurité des personnes qui participent à ce processus? Nous aborderons la notion importante que constitue la préparation des personnes, lorsqu’un processus de justice réparatrice est mis de l’avant.

Service de médiation auprès des aînés : réussites et leçons tirées de la prestation de services de résolution de conflit spécialisés pour les adultes plus âgés

[En anglais]
Auteurs:
  • Mme Wendy Meek, praticienne en justice réparatrice, Community Justice Initiatives of Waterloo Region

Résumé de la présentation :

C’est dans la région de Waterloo, en Ontario, au Canada, en 1974, qu’a eu lieu la première médiation victime-délinquant. L’organisme Community Justice Initiatives of Waterloo Region (CJI) s’est déployé depuis lors, pour devenir une organisation unique qui applique des interventions de justice réparatrice à de nouveaux concepts – réinsertion à la suite d’une incarcération, traumatisme à la suite d’une agression sexuelle, etc. Au-delà de ses programmes, CJI a également mis en œuvre un principe de collectivité juste où l’approche initiale en matière de conflit, de crime et d’abus est de nature réparatrice.
Un des programmes novateurs de CJI est son service de médiation auprès des aînés, qui offre aux adultes plus âgés, à leur famille, à leurs soignants et aux autres personnes de leur entourage un processus sécuritaire et respectueux en matière de résolution des conflits et d’intervention contre les mauvais traitements à l’égard des aînés. Ces enjeux freinent aussi les familles en ce qui a trait à la prise de décisions fondamentales ayant des répercussions sur la vie et le bien-être des aînés. Nous parlons quotidiennement avec des aînés et leur famille au sujet des mauvais traitements et de situations conflictuelles extrêmement complexes qui ont brisé leurs liens familiaux. Lorsque les relations qui servent de piliers à l’aîné sont à risque, cela vulnérabilise celui-ci.  
Dans le cadre de cette présentation, qui prendra la forme d’une conférence, on présentera les besoins dont il faut tenir compte dans le cadre de la prestation de services expressément destinés aux adultes plus âgés aux prises avec des conflits ou des problèmes de maltraitance, ainsi que les approches spécialisées mises en œuvre pour faciliter le déroulement des réunions conjointes. Au moyen de récits et d’exemples, la présentatrice mettra aussi en évidence les réussites et les leçons tirées de la prestation de ces services.

Prendre le chemin de la médiation sociale : quel(s) défi(s) pour les usagers?

Auteurs:
  • Mme Véronique Strimelle, professeure agrégée à l’Université d’Ottawa.
  • Mme Alice Jaspart, professeure agrégée à l’Université d’Ottawa

Résumé de la présentation :

L’atelier vise à réfléchir collectivement aux pratiques de médiation sociale ou community mediation en s’intéressant particulièrement aux chemins et aux cheminements qui mènent à la médiation ainsi qu’aux possibles « défis » que peuvent y rencontrer les usagers. Au départ de données récoltées auprès de services de médiation sociale « citoyenne », de médiation « interculturelle » et de médiation dans la communauté universitaire, nous nous intéresserons aux « premiers contacts » entre personnes aux prises avec un conflit interindividuel et médiateurs. Nous chercherons à voir ce que ces contacts révèlent des situations et perceptions des personnes qui frappent à la porte d’un service de médiation, de leurs attentes et demandes ainsi que des rôles susceptibles d’être pris par les médiateurs à ce stade du processus. Par ces questionnements, nous espérons faire émerger, durant l’atelier, des témoignages et des récits d’expériences permettant d’augmenter la réflexion et la réflexivité sur les conditions favorisant le recours à la médiation sociale.

16 h – 17 h

Pause

17 h – 18 h

Cocktail (bar payant) 

 

25 ans de médiation victimes-délinquants dans les pénitenciers canadiens.

18 h – 21 h 30

Banquet

 

Présentation du prix national de la justice réparatrice Ron Wiebe